2.1 Le Site et son contenu sont la propriété exclusive de WHEE!, et ce, quel que soit le droit par lequel ils pourraient être protégés. En l’occurrence, WHEE! considère que la structure générale du Site ainsi que l’ensemble des éléments qu’il est susceptible de contenir (comme par exemple les textes, les marques, les images animées ou fixes, les dessins et modèles, les vidéos, les photographies, les logiciels et bases de données, les articles, les sons, les musiques…) sont protégés ou sont susceptibles de l’être par la législation en vigueur en France, notamment par le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit à l’image, et par la législation internationale en vigueur.
2.2 La consultation du Site et des textes, marques, images animées ou fixes, dessins et modèles, vidéos, photographies, logiciels et bases de données, articles, sons, musiques qu’il contient n’emporte aucune cession d’aucune sorte des droits de propriété sur lesdits éléments appartenant à WHEE! ou dont est cessionnaire ou licenciée ou sur lesquels elle dispose d’une autorisation.
2.3 A cet égard, l’Utilisateur s’interdit d’extraire, de reproduire, de représenter, de modifier, d’adapter ou de traduire quelque élément que ce soit de tout ou partie du Site ou de l’un quelconque de ses éléments et de son contenu par tous procédés techniques ou manuels.
2.4 Il est interdit de porter atteinte, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, aux droits de WHEE! ou des tiers. En cas de violation des droits de WHEE! ou des tiers par l’Utilisateur, WHEE! aura la faculté, sans préjudice de ses autres droits et recours, d’utiliser tous les moyens techniques à sa
disposition lui permettant de suspendre voire stopper de manière définitive, sans délai et sans formalité préalable, tout accès par cet Utilisateur au Site et à son contenu.
2.5 Dans cette hypothèse et en tant que de besoin, l’Utilisateur s’engage à détruire immédiatement tout élément relatif au Site et à son contenu, qui auraient été extraits, reproduits, représentés, modifiés, adaptés ou traduits sans l’accord de WHEE!.